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Marques déposées par la société MONTOYA Bruno
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LES RUCHES DU MONT VENTOUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES RUCHES DU MONT VENTOUX
MONTOYA Bruno

Numéro de dépôt :
3465420
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
LES RUCHES DU MONT VENTOUX de MONTOYA Bruno

Présentation de la marque LES RUCHES DU MONT VENTOUX

Déposée le 23 novembre 2006 par la société MONTOYA Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RUCHES DU MONT VENTOUX »

Le déposant est la société MONTOYA Bruno domicilié(e) Hameau Les Morards,04150 REVEST DU BION - 04150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 821 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MONTOYA Bruno domicilié(e) Hameau Les Morards,04150 REVEST DU BION - 04150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHES DU MONT VENTOUX est expirée depuis le 23 novembre 2016.

MONTOYA Bruno a également déposé les autres marques suivantes : ABEILLES – ATTITUDE ADHERENT ABEILLES – ATTITUDE , DNAD ou Développement Naturel de l'Apiculture Durable


MONTOYA Bruno - Hameau Les Morards,04150 REVEST DU BION - 04150 - France - SIREN 404821571


Monsieur MONTOYA Bruno - Hameau Les Morards,04150 REVEST DU BION - 04150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Savons, huiles essentielles.

Miel.

Formation et éducation.